Déposée le 4 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moisans International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « B-rosé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Moisans International domicilié(e) 1 rue Méhul,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 636 203 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Erick Landon Avocat à la Cour domicilié(e) 5 avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque B-rosé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Moisans International SAS - 1 rue Méhul,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 451636203
M. Erick Landon Avocat à la Cour - 5 avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, boissons non alcooliques, sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), liqueurs.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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